AGORA

REPUBLIQUE FRANCAISE

Conseil de Communauté du 04 février 2002

DELIBERATIONS

			Date de publication
N° 2002-0423	Compte-rendu des décisions prises par le Bureau du 10 décembre 2001 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2001-0150 en date du 25 juin 2001 - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0463	Election du 37° vice-président de la communauté urbaine de Lyon - Procès-verbal - Délibération - (sans annexe)

déplacements et urbanisme

			Date de publication
N° 2002-0424	Vaulx en Velin - Accompagnement des entreprises créées dans le cadre de la zone franche urbaine - Participation financière - Convention - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0425	Saint Priest - Cité Berliet - Finalisation du protocole d'accord entre les partenaires : la société Renault véhicules industriels, la société Investim, la Commune et la Communauté urbaine - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0426	Saint Priest - Cité Berliet - Protocole additionnel au protocole principal entre l'acquéreur de la Cité : la société Investim, la commune de Saint Priest et la communauté urbaine de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0427	Vénissieux - Quartier des Minguettes - Requalification de la placette Michelet et des espaces extérieurs d'une partie du quartier Pyramide - Mandat de travaux confié à la Serl - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0428	Villeurbanne - Quartier Saint Jean - Résidence Saint Jean -Traitement du pied des tours - Fonds de concours versé à l'Opac communautaire de Villeurbanne - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0429	Villeurbanne - Quartier Bel Air les Brosses - Résidence Saint André - Création d'un jardin public pour l'équipement de la petite enfance et d'un square public - Fonds de concours versé à la Commune - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0430	Villeurbanne - Quartier Bel Air-les Brosses - Place de la Paix - Aménagements - Quitus donné à la Serl - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0431	Villeurbanne - Quartier Saint-Jean - Résidence Vert Buisson - Remise à niveau de certaines parties communes - Fonds de concours à la SA Gabriel Rosset - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0432	Rillieux la Pape - Quartier des Allagniers- Secteur Ronsard- Réaménagement des espaces extérieurs- Quitus donné à la Serl - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0433	Saint Priest - Quartier Bel Air - Secteur Henri Barbusse - Restructuration - Coût et plan de financement - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0434	Ecully, Lyon 9° - OPAH - Avenant à la convention d'opération - Délibération - Annexe
N° 2002-0435	Oullins - ZAC "Narcisse Bertholey" - Avenant n° 2 à la convention publique d'aménagement avec la Serl - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0436	Saint Romain au Mont d'Or - ZAC "du Nouveau Bourg" - Marchés d'études en vue de l'élaboration des documents d'urbanisme - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0437	Vénissieux - ZAC "du Vieux Bourg" - Baisse de la charge foncière en pied d'immeuble Sacoviv, îlot B 2 - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0438	Jonage, Meyzieu - ZAC "des Gaulnes" - Approbation du dossier de réalisation modificatif - Demande de déclaration d'utilité publique - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0439	Institution d'une redevance pour service rendu concernant les feux de signalisation installés à titre provisoire à l'occasion des chantiers - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0440	Villeurbanne - Reprise par la Communauté urbaine de l'exercice de la compétence en matière de signalisation lumineuse sur le territoire de la commune de Villeurbanne. Avenant à la convention du 3 novembre 1969 - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0456	Maintenance et évolution du matériel existant de signalisation de direction sur le territoire de la Communauté urbaine - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

développement économique

			Date de publication
N° 2002-0441	Institut français du textile et de l'habillement (IFTH) pour la promotion des nouveaux textiles et vêtements fonctionnels - Convention - Subvention - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0442	Association Passage Thiaffait-village des créateurs - Subvention - Avenant annuel à la convention-cadre - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0443	Evolution du dispositif Novacités - Convention publique d'aménagement - Engagement de la phase opérationnelle - Délibération - (sans annexe)

finances et institutions

			Date de publication
N° 2002-0444	Délégation accordée à monsieur le président et au Bureau pour accomplir certains actes de gestion - Abrogation de la délibération n° 2001-0379 en date du 21 décembre 2001 - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0445	Partenariat avec les clubs sportifs OL, Asvel - Marchés négociés sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0446	Démarche globale de conduite de projet - Mise en oeuvre d'une solution informatique de gestion physique et financière des opérations (projet Phyfi) - Déploiement auprès des directions de la solution progicielle de gestion des activités et ressources par projet utilisée par la direction des systèmes d'information et de télécommunication (DSIT) - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0447	Démarche globale de conduite de projet - Approbation de la démarche et de ses conditions de mise en oeuvre - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0448	Convention avec l'association Acoucité - Subvention - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0449	Contrat de plan Etat-Région 2000-2006 - Avenant n° 1 à la convention de site enseignement supérieur et recherche - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0455	Convention avec l'Union des groupements d'achats publics (Ugap) pour l'acquisition de véhicules légers - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0457	Commissions permanentes du Conseil - Modification de leur composition et de leur fonctionnement - Abrogation de la délibération n° 2001-0152 du 23 juillet 2001 - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0458	Modernisation de l'intercommunalité dans le cadre de la loi Chevènement - Création d'une commission spéciale - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0459	Prise en charge du fonctionnement des groupes d'élus du conseil de Communauté - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0460	Villeurbanne - 17-21, boulevard du 11 novembre 1918 - Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB) - Restructuration - Montage général de l'opération - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0461	Désignation d'un représentant au sein du syndicat mixte d'études et de programmation de l'agglomération lyonnaise (SEPAL) - Dossier retiré

proximité, ressources humaines et environnement

			Date de publication
N° 2002-0450	Rillieux la Pape, Vaulx en Velin - Travaux de construction de bassins en vue de la protection dynamique par rechargement de la nappe phréatique - Approbation de deux dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0451	Lyon 8° - Rue Tramuset - Assainissement d'une voie privée - Convention - Délibération - Annexe
N° 2002-0452	Collecte des déchets ménagers - Nettoiement des marchés alimentaires et forains situés sur le territoire de la Communauté urbaine - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0453	Prestations de tri des déchets collectés dans le cadre de la collecte sélective - Marché de prestations de services - Délibération - (sans annexe)
N° 2002-0454	Désignation des représentants de la Communauté urbaine au Comité d'orientation agricole - Dossier retiré
N° 2002-0462	Lutte contre l'ambroisie - Risques de propagation par le compostage des déchets verts - Convention avec l'Ademe - Demande de subventions - Délibération - (sans annexe)